Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE
VASSEUR Marc

Numéro de dépôt :
1720147
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
29/11/2001
RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE de VASSEUR Marc

Présentation de la marque RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE

Déposée le 29 novembre 1991 par VASSEUR Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSEUR Marc, domicilié(e) 5 Rue du Pressoir, 77310 Boissise Le Roi - France.

La marque RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESIDENCE GERIATRIQUE MEDICALISEE LE VILLAGE est expirée depuis le 29 novembre 2001.

VASSEUR Marc a également déposé les autres marques suivantes : LE VILLAGE ESPACE DE VIE MEDICALISE POUR PERSONNES AGEES , BIO ANDINO


VASSEUR Marc - 5 Rue du Pressoir, 77310 Boissise Le Roi - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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